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Marques déposées par monsieur Eddy Chaumien
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Sun In The Ball
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sun In The Ball
M. Eddy Chaumien

Numéro de dépôt :
3989001
Date de dépôt :
10/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2023
Sun In The Ball de Eddy Chaumien

Présentation de la marque Sun In The Ball

Déposée par voie électronique le 10 mars 2013 par monsieur Eddy Chaumien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sun In The Ball » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur Eddy Chaumien domicilié(e) 8 rue des Closeaux - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eddy Chaumien domicilié(e) 8 rue des Closeaux - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France.

La marque Sun In The Ball a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 19 21 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sun In The Ball est expirée depuis le 10 mars 2023.

Eddy Chaumien a également déposé les autres marques suivantes : @pastawrap


M. Eddy Chaumien - 8 rue des Closeaux - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France


M. Eddy Chaumien - 8 rue des Closeaux - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines de cuisine électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; lunettes (optique) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.